Dominique Francke

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Francke
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2015
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000030341225(source JORF)
admission
12 Mars 201512/03/2015
De: Dominique FRANCKE
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Dominique FRANCKE
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Administration centrale
Substitut
JORFTEXT000020380747(source JORF)
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: Dominique FRANCKE
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Dominique Francke
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dominique Francke
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique au ministère de la justice en Ethiopie
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-10-31"
date_fin="2004-10-31"
JORFTEXT000000415557(source JORF)
détachement
23 Décembre 200323/12/2003
De: Dominique Francke
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique au ministère de la justice en Ethiopie
inclus
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-11-01"
date_fin="2003-10-30"
JORFTEXT000000414730(source JORF)
détachement
31 Juillet 200231/07/2002
De: Dominique Francke
magistrat du second grade, placé en position de service détaché (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Francke (Dominique)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Francke (Dominique)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Francke (Dominique)
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000553320(source JORF)
détachement
06 Avril 199506/04/1995
De: Francke (Dominique)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Dominique Francke
maître de conférences de 3e classe
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000173806(source JORF)
nomination
05 Janvier 199205/01/1992
De: Francke (Dominique)
maître de conférences de 3e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
maître de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
maitre_de_conference
JORFTEXT000000526374(source JORF)
nomination
30 Octobre 199130/10/1991
De: Dominique Francke
magistrat du second grade, premier groupe, détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du second grade et maintenu en position de détachement
maître de conférences
Groupe:
Second groupe du second grade et maintenu en position de détachement
JORFTEXT000000709717(source JORF)
élévation
22 Octobre 199122/10/1991
De: Francke (Dominique)
juge au tribunal de grande instance de Chambéry chargé du service du tribunal d'instance de Chambéry
Objet:
maître de conférences de 3e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000355930(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Francke (Dominique)
juge au tribunal de grande instance de Chambéry, chargé du service du tribunal d'instance de Chambéry
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000537489(source JORF)
détachement
31 Août 199131/08/1991
De: Francke (Dominique)
juge au tribunal de grande instance de Chambéry, chargé du service du tribunal d'instance de Chambéry
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-09-02"
ecole
JORFTEXT000000537479(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.